Conseil Municipal du 6 juillet 2026

Ordre du jour

1. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
2. Adhésion au dispositif de signalement proposé par les centres de gestion de la Vendée et de la Loire-Atlantique
3. Recrutement de vacataires
4. Indemnité de gardiennage de l’église – montant 2026
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « cercle d’échecs Spicéen »
6. Remise de loyers pour les professionnels de santé s’installant aux Epesses
7. Marché de travaux de réhabilitation de 3 bâtiments – avenant n°2 au lot 6
8. Adhésion à une opération d’autoconsommation collective sur le territoire de la CCPH – autorisation de signature de la convention
9. Gestion d’une partie du parking de la salle polyvalente en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaîque sur ombrières – convention de transfert – autorisation de signature
10. Autorisation d’occupation temporaire d’une partie du parking de la salle polyvalente en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaîque sur ombrières – autorisation de signature de la convention
11. Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’une station vélo en libre-service – autorisation de signature de la convention
12. Désignation des représentants de la commune à Vendée Eau
13. Avenant à la convention constitutive du Groupement d’intérêt Public GéoVendée
14. Programme de rénovation de l’éclairage public 2026 – convention avec le SyDEV – autorisation de signature
15. Avis de la commune sur une demande d’extension d’une crèche collective
16. Acquisition d’un bâtiment sis 25 route de Saint-Mars-la-Réorthe

Informations pratiques

Date : lundi 6 juillet 2026
Horaire : 20h30
Lieu : Mairie des Epesses, Salle du Conseil